J.O. 76 du 30 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 27 mars 2007 modifiant l'arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007)


NOR : MENH0700783A



Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 951-2, L. 951-3, L. 952-6 et L. 952-14 ;

Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 42 et 43, 46 à 49-4, 51 et 58-1 ;

Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps des fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales ;

Vu l'arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007),

Arrête :


Article 1


L'annexe A de l'arrêté du 16 février 2007 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

S = emploi susceptible d'être vacant.


9e section : langue et littérature françaises


Au lieu de :

« Université Paris-VIII : littérature française xxe siècle et esthétique : 0107 S »,

Lire :

« Université Paris-VIII : littérature et pensée, Renaissance et Age classique : 0107 S »


11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes


Au lieu de :

« Université Paris-IV : 1er octobre 2007, civilisation britannique des xviiie et xixe siècles : 0417 S »,



Lire :

« Université Paris-IV : 1er octobre 2007, littérature britannique des xviiie et xixe siècles : 0417 S ».


23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale


Ajouter :

« Ecole normale supérieure de Paris : 0212 ».


25e section : mathématiques


Supprimer :

« Université Paris-XIII : Institut Galilée : 1272 ».


35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes


Ajouter :

« Université Grenoble-I : et 36e section, Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble, déséquilibres et transferts en présence de fluide dans les systèmes géologiques et environnementaux : 1434 ».


40e section : sciences du médicament


Ajouter :

« Université Bordeaux-II : 0358 ».


61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal


Au lieu de :

« Institut national des sciences appliquées de Lyon : et 62e section, simulateurs d'images médicales in silico, segmentation, grilles de calcul : 0567 »,

Lire :

« Institut national des sciences appliquées de Lyon : simulateurs d'images médicales in silico, segmentation, grilles de calcul : 0567 ».


63e section : électronique, optronique et systèmes


Supprimer :

« Université Grenoble-I : et 28e section, dispositifs innovants supraconducteurs : 1434 ».

Le reste sans changement.


Article 2


Le directeur général des ressources humaines et les chefs d'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 mars 2007.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des ressources humaines,

P.-Y. Duwoye